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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL
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ABS ANTI-BUEE SAPPEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ABS ANTI-BUEE SAPPEL
SAPPEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95589943
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2015

Présentation de la marque ABS ANTI-BUEE SAPPEL

Déposée le 27 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABS ANTI-BUEE SAPPEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL domicilié(e) 67, Rue du Rhone,68300 SAINT-LOUIS (dossier no 2298109) - 68300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 147 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2298109) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABS ANTI-BUEE SAPPEL est expirée depuis le 27 septembre 2015.

SAPPEL a également déposé les autres marques suivantes : AQUARIUS , L Y R , IZAR , WESAN , DRACO , POLAR , PALLAS , AURIGA , MAYA , STANDARD RMS


SAPPEL Société par actions simplifiée - 67, Rue du Rhone,68300 SAINT-LOUIS (dossier no 2298109) - 68300 - France - SIREN 572147577


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2298109) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298109 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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